1790-1936
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Date
Date
Date
Mode de classement
Classement par type d'élection.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux et listes d'émargement (1831-1900) ; prestation de serment des maires et conseillers municipaux (1852, 1870).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.