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2020W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

2020W1-33

Date

1963-2004

Importance matérielle

3,40 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté
Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement (SRETE)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 2 août 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Service public de l’équarrissage en Franche-Comté.

Cote/Cotes extrêmes

2020W16

Date

1996

Présentation du contenu

Commission régionale d'appel d'offres : dossier de consultation des entreprises, candidatures, procès-verbaux d’ouverture des plis, correspondance.