Liste récapitulative des dossiers instruits par la DRAF.

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1908W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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1908W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1908W1-65

Date

1989-2003

Importance matérielle

6,15 mètres linéaires

Origine

Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt (DRAF) de Franche-Comté.

Service Régional de l'Économie, des Territoires et de l'Environnement (SRETE).

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 27 janvier 2009.

Présentation du contenu

Programmes européens d'aide au développement rural, définition et mise en œuvre en Franche-Comté.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Programme 5 b.

Cote/Cotes extrêmes

1908W1-49

Date

1989-2002

Programme 1994-1999.

Cote/Cotes extrêmes

1908W7-49

Date

1994-2002