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1902W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Date

1954-2007

Importance matérielle

0,70 ml

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté - Service régional formation et développement (SRFD)

Modalités d'entrées


Versement du 30 décembre 2008.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1902W46-79

Date

1967-2006

Cote/Cotes extrêmes

1902W67-71

Date

1993-1999

Présentation du contenu

Projets d’action éducative (PAE) : projets, rapports finaux, fiches d’action, conventions, notifications et tableaux de répartition de crédits, comptes-rendus de réunions, correspondance, bilans.

1995-1996

Cote/Cotes extrêmes

1902W68

Date

1995-1996