Archives communales déposées d'Avanne

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Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Autres documents

Cote/Cotes extrêmes

EAC622H6

Date

1831-1870

Présentation du contenu

Recensement : listes et relevés nominatifs, états de mutations, états des gardes mobilisables (1831-1850, s.d.), liste des garçons de 25 à 35 ans et des hommes mariés devant faire partie de la garde nationale mobile et de la garde nationale sédentaire [entre 1868 et 1870] - 1870, liste des gardes nationaux mobilisés (1870). Election du chef de bataillon et du porte-drapeau : procès-verbal de nomination de sous-officiers, caporaux et gardes pour concourir à l'élection (1831). Discipline : règlement établi par le conseil de recensement (1870).