Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement : listes et relevés nominatifs, états de mutations, états des gardes mobilisables (1831-1850, s.d.), liste des garçons de 25 à 35 ans et des hommes mariés devant faire partie de la garde nationale mobile et de la garde nationale sédentaire [entre 1868 et 1870] - 1870, liste des gardes nationaux mobilisés (1870). Election du chef de bataillon et du porte-drapeau : procès-verbal de nomination de sous-officiers, caporaux et gardes pour concourir à l'élection (1831). Discipline : règlement établi par le conseil de recensement (1870).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.