1587-1983
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Quart de réserve, demande de vente : arrêt du conseil d’état (concerne en particulier le remboursement de frais résultant de la perte d’un procès par la communauté devant la chambre souveraine des Eaux et Forêts, 1767). Coupes ordinaires dans les forêts du Glissoir et de [Cointés], autorisation de couper les futaies : délibération de la communauté (1789).
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