1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient d'autres actes, notamment : réquisitions militaires (1814-1815), enregistrement des notifications des ordres de route des jeunes soldats (1830-1855), copie du procès-verbal des élections des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1832), certificats de congés militaires (1814-1819), déclaration de grossesse (1837), rôle pour les réparations du chemin vicinal de Morteau à Pontarlier (sd), etc.
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