1449-1966
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Battues : arrêtés préfectoraux (1901, 1914, 1916). Chasses exceptionnelles : arrêtés préfectoraux d’autorisations individuelles (1904, 1907, 1914). Usage de la strychnine : instructions (1901, 1903).
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