1738-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les archives de la commune de Vanclans ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives départementales du Doubs : en 1996 et en 1998.
Le présent inventaire prend en compte l'ensemble de ces archives.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réparations, agrandissement : devis, adjudication, soumission, marché, croquis, correspondance.
Documents en relation
Voir aussi le dossier de l'école.
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