Parcours et pâturage

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Archives communales déposées de Châteauvieux-les-Fossés

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Châteauvieux-les-Fossés

Date

an II-1905

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

N Biens communaux - Terre - Bois - Eaux

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC3844N1-N4

Date

1808-1894

Parcours et pâturage

Cote/Cotes extrêmes

EAC3844N3

Date

1810-1891

Présentation du contenu

Rôle (1809, 1812), convention entre la commune et divers propriétaires (1891).

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