Archives communales déposées d'Étalans

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Date

1603-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Postes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5775G12

Date

1879-1901

Présentation du contenu

Constitution, création d’un établissement de facteur-boîtier : correspondance, convention (1879-1880) ; conversion en bureau de poste : correspondance (1881-1882). Fonctionnement, location d’une maison à l’administration des postes : bail, correspondance, délibération municipale (1900-1901).

Documents en relation

Voir aussi EAC5781M2.