Financement

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

P Culte catholique

Documents séparés

Voir aussi l'inventaire des meubles et immeubles du vicariat dans le registre des délibérations du conseil municipal coté EAC607D1.

Fabrique

Cote/Cotes extrêmes

EAC5160P2-EAC5160P3

Date

XIXe siècle, 1873-1881

Financement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5160P3

Date

[XIXe siècle]

Présentation du contenu

Subvention municipale : avis (s.d.). Révision des tarifs du cimetière : copie partielle d'une délibération du conseil municipale (s.d.).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.