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Archives communales déposées de Saône

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Date

1790-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Saône

Secours aux indigents

Cote/Cotes extrêmes

EAC6191Q1

Date

1860-1894

Présentation du contenu

Secours médicaux : listes annuelles des bénéficiaires (1862-1894) ; distribution de bons de vivres : liste nominative des indigents (1882). Secours d'urgence à des voyageurs indigents, paiement des frais de visite d'un enfant décédé (1860).