2728W1-272
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/12/2021
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Échantillon géographique permanent établi par les Archives départementales du Doubs et la DDAF.
Liste des 55 communes dont les dossiers sont conservés en totalité pour être versés aux Archives départementales du Doubs : Abbans-Dessous, Abbenans, Allenjoie, Alliés (Les), Berche, Besançon, Bolandoz, Boujailles, Brognard, Chalezeule, Chassagne-Saint-Denis, Chaux-les-Clerval, Chenalotte (La), Cluse-et-Mijoux (La), Crouzet-Migette, Dammartin-les-Templiers, Dasle, Échenans, Écurcey, Étray, Fontain, Fourg, Fournets-Luisans, Frambouhans, Geney, Guyans-Vennes, Hyèvre-Paroisse, Laval-le-Prieuré, Lavernay, Laviron, Le Crouzet, Longevelle-sur-le-Doubs, Longeville-Mont-d’Or, Maîche, Maisons-du-Bois-Lièvremont, Mandeure, Marchaux, Mercey, Meslières, Montivernage, Montmahoux, Morteau, Orsans, Paroy, Recologne, Saint-Point-Lac, Sancey-le-Long, Séchin, Septfontaine, Terres-de-Chaux (les), Uzelle, Vaufrey, Vernois-les-Belvoir, Villers-sous-Montrond, Vorges-les-Pins.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dotation d’installation des jeunes agriculteurs (DJA) : dossiers individuels des bénéficiaires.
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