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1750W Direction Départementale de l'Équipement du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1750W1-135

Date

1957-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

19 m.l.

Origine

Direction Départementale de l'Équipement du Doubs (DDE) / Subdivision de Besançon-Est

Modalités d'entrées

Versement du 19 décembre 2006

Présentation du contenu

Administration des droits des sols.

Cote/Cotes extrêmes

1750W1-31

Date

1957-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation et versement total des dossiers de plus de 10 ans de toutes les communes dotées d’un plan local d’urbanisme (PLU).

Mode de classement

Classement alphabétique par commune, puis dans l’ordre chronologique.

Morre à Novillars

Cote/Cotes extrêmes

1750W21

Date

1988-1993

Présentation du contenu

Morre :
Derrière le Trou au Loup 2 (octobre 1988).
Les Avelines (1992).
Les Vignottes 1 (octobre 1993).
Les Vignottes 2 (décembre 1993).

Novillars :
Bois Vernotte (1989).