Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Incendies, prévention : visite de fours et cheminées (1813), marché de ramoneur (1890). Incendie aux fermes des Granges Jobards, à Arçon : demande de secours du maire à l'adresse d'autres municipalités (1882). Autorisation d'inhumer un cadavre trouvé dans la forêt d'Arçon : certificat médical (1896). Débit de tabac : lettre de la sous-préfecture de Pontarlier (1889). Regains, pâturage défendu dans les prés mis en ban : avis du maire [début XIXe siècle]. Droit de parcours, ouverture et clôture : délibération (1903). Divagation des poules, oies, canards : pétition de cultivateurs au préfet, réponse de ce dernier (1914).
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