Archives communales déposées d'Arçon

Déplier tous les niveaux

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

EAC4877I1

Date

1813-1914

Présentation du contenu

Incendies, prévention : visite de fours et cheminées (1813), marché de ramoneur (1890). Incendie aux fermes des Granges Jobards, à Arçon : demande de secours du maire à l'adresse d'autres municipalités (1882). Autorisation d'inhumer un cadavre trouvé dans la forêt d'Arçon : certificat médical (1896). Débit de tabac : lettre de la sous-préfecture de Pontarlier (1889). Regains, pâturage défendu dans les prés mis en ban : avis du maire [début XIXe siècle]. Droit de parcours, ouverture et clôture : délibération (1903). Divagation des poules, oies, canards : pétition de cultivateurs au préfet, réponse de ce dernier (1914).