Archives communales déposées d'Echenans

Déplier tous les niveaux

Date

1688-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Dettes de la communauté

Cote/Cotes extrêmes

EAC570CC4

Date

1709-1784

Présentation du contenu

Emprunt pour payer le don gratuit (1709). Reconnaissances de dettes (1779, 1784).