Villers-sous-Chalamont.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1841W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

1841W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1841W1-20

Date

1985-2003

Importance matérielle

2,30 ml

Origine

Préfecture du Doubs / Direction des Collectivités Territoriales et du Conseil Juridique / Bureau de l'Urbanisme et des Enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement effectué le 20 février 2008

Associations syndicales

Cote/Cotes extrêmes

1841W17-19

Date

1985-2002

Villers-sous-Chalamont.

Cote/Cotes extrêmes

1841W19

Présentation du contenu

Association syndicale autorisée (ASA) de l’aménagement routier (création le 03/02/1997, dissolution le 27/07/2001).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.