1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Concession de terrain dans le cimetière : enquête de commodo et incommodo, délibérations municipales, arrêtés, correspondance (1874-1877, 1921) ; entretien des tombes : correspondance (1903, 1905, 1910).
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