Colombier - Fontaine-Dampjoux - Archives départementales du Doubs

2344W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2344W1-31

Date

1901-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 m.l.

Origine

Sous-Préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 11 mars 2016

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.

Dossiers gérés par l’application informatique SITADELE et classés par commune après leur dissolution

Cote/Cotes extrêmes

2344W1-26

Mode de classement

Classement des dossiers par ordre alphabétique des communes.

Colombier - Fontaine-Dampjoux

Cote/Cotes extrêmes

2344W6

Présentation du contenu

0252004286 LES BOUD'CHOUX 25260 COLOMBIER-FONTAINE
0252005597 PAULINE PASSION 25260 COLOMBIER-FONTAINE
0252004175 ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU SAUVETAGE EN MER DANS LE PAYS DE MONTBELIARD 25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARD
0252005134 MUSCULATION FEMININE DE COURCELLES LES MONTBELIARD 25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARD
0252004371 ACTIV' DESSOUBRE 25380 COUR-SAINT-MAURICE
0252003971 ASSOCIATION ASSOCIATION DES AMIS D'ANDRE BOULLOCHE 25600 DAMBENOIS
0252005440 ESPACE DETENTE 25600 DAMBENOIS
0252001882 LA GAULE DAMBENOISE 25600 DAMBENOIS
0252004650 TENNIS DE TABLE DE DAMBENOIS 25600 DAMBENOIS
0252000297 AMICALE DES ANCIENS PRISONNIERS DE GUERRE 25490 DAMPIERRE-LES-BOIS
0252003437 AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL 25490 DAMPIERRE-LES-BOIS
0252005321 ASSOCIATION SPORTIVE DE FOOTBALL ALMA CONCEPT 25490 DAMPIERRE-LES-BOIS
0252003102 CLUB DU 3E AGE LES GRAVALLONS. 25490 DAMPIERRE-LES-BOIS
0252005200 ESPACE INF 25490 DAMPIERRE-LES-BOIS
0252005332 POTE EN CIEL 25490 DAMPIERRE-LES-BOIS
0252001467 SOCIETE 'LA GAULE DAMPIERROISE' 25490 DAMPIERRE-LES-BOIS
0252003981 AMICALE DU LOTISSEMENT INTERCOMMUNAL DE DAMPIERRE 25420 DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS
0252004087 COMITE DES FETES INTERCOMMUNAL DE DAMPIERRE-BERCHE 25420 DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBS
0252005799 COMITE DES FETES DE DAMPJOUX 25190 DAMPJOUX