Janvier-18 février

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3E105 Étude de Besançon

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3E105 Étude de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3E105/1-191

Date

1937-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

19 ml

Origine

Étude RACLE et COLIN et associés

Modalités d'entrées

Date du versement : 29/03/2023

Présentation du contenu

Étude notariale COLIN de Besançon

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes de Me Fernand COLIN

Cote/Cotes extrêmes

3E105/3-191

Date

1937-1963

Documents séparés

Pour les minutes antérieures à 1937 voir le versement 3E77.

1960

Cote/Cotes extrêmes

3E105/151-161

Date

1960

Janvier-18 février

Cote/Cotes extrêmes

3E105/151

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