Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Arçon

Déplier tous les niveaux

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1656-1713

Estimation des fonds et revenus fixes de la cure de Doubs

Cote/Cotes extrêmes

EAC1918GG12

Date

1723-1752

Présentation du contenu

Supplément de portion congrue. Procès contre Christophe Baud, curé de Doubs, les habitants de Doubs, les héritiers de Jean Baptiste Marchand et l'abbé de Montbenoît, décimateur (1741-1752) ; pièces annexes : quittance des dîmes payées à l'abbé de Montbenoît par la communauté de Doubs (1731), quittances des sommes reçues par le curé de Doubs de l'échevin d'Arçon (1723-1726).