1659-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Documents en relation
Voir la vente du bois de la réserve en série CC.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Pennage des cochons, procès contre Claude François Caire, adjudicataire du quart de réserve, Ambroise Bouveresse et Pierre Coindet, ses cautions (1771-1773). Coupage de hêtres, procès contre Jean et Joseph Colin de Vaudrivillers (1776-1777).
Documents en relation
Voir aussi l’imposition du pennage des cochons pour remboursement des dettes de la communauté en série CC.
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