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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B270-15B278

Biographie ou Histoire

Fils de Joseph Azemard, il apparaît successivement, à travers les documents ci-après répertoriés, comme clerc du procureur au présidial (1734-1735), dragon (1738-1739), clerc en l'étude du procureur au Parlement (1741-1742), commis-greffier au présidial (1747-1749) et au Parlement, où il succéda, etmdash; peu de temps (1758-1760) etmdash;, à son oncle Charles. Ensuite, il semble avoir abandonné toute fonction officielle, vivant, etmdash; difficilement etmdash; de besognes de conseil juridique.

Titres relatifs à sa charge de commis-greffier.

Cote/Cotes extrêmes

15B274

Date

1742-1781

Présentation du contenu

Formalités touchant à la transmission de la charge de son défunt oncle, Charles, à lui-même, et procès contre le propriétaire de celle-ci, le procureur Roussel, aboutissant à l'abandon de la charge par Jean-Louis-Joseph (1758-1760 ; notes relatives à cette affaire jusqu'en 1781) ; certificats de pratique (1742-1743). etmdash; Exercice de la charge par Jean-Louis-Joseph : comptes, acquits de procédures en communication, etc. (1758-1761). Procédures éparses contemporaines de l'exercice de cette charge par Jean-Louis-Joseph Azemard (1758-1760).