Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1665-1774

Presbytère

Cote/Cotes extrêmes

EAC1914DD18

Date

1665-1767

Présentation du contenu

Réparation, remboursement au curé des dépenses faites et prévision d'autres travaux : convention entre le curé et ses paroissiens (1665). Réparation de la grange du presbytère : marché (1767).