Institutions et nominations d’officiers et de gardes

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BJS26 Justice seigneuriale de Chaucenne

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BJS26 Justice seigneuriale de Chaucenne

Cote/Cotes extrêmes

BJS26

Date

1752-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Vesoul, puis, après 1676 de Besançon.
Seigneur : marquis de Bauffremont.

Institutions et nominations d’officiers et de gardes

Cote/Cotes extrêmes

BJS26/44

Date

1752-1789

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