Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Avanne

Déplier tous les niveaux

Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mesures prises en faveur de l'accès à l'instruction primaire

Cote/Cotes extrêmes

EAC4800R1

Date

1835-1851

Présentation du contenu

Vote de 30 francs en faveur des enfants indigents qui fréquentent l'école primaire : délibération (1835). Institution de la gratuité dans les écoles communales d'Avanne : délibération (1851).