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Archives communales déposées de Bonnal

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Date

1700-1965

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

EAC3467O1-EAC3467O3

Date

1836-1894

Route départementale n°14, de Baume à Vesoul

Cote/Cotes extrêmes

EAC3467O3

Date

1848-1882

Présentation du contenu

Pont de Thieffrans, avant-projet de construction : lettre du sous-préfet (1848). Rectification entre Rougemont et la Haute-Saône : rapport de l'ingénieur divisionnaire (1882), état des indemnités de terrains (s.d.)