Aide à la recherche

Archives communales déposées de Dasle

Déplier tous les niveaux

Date

1726-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion en lien avec l'usine Japy

Cote/Cotes extrêmes

EAC4934N5

Date

1885-1945

Présentation du contenu

Aliénation d'une parcelle de la forêt à Gaston Japy : décret présidentiel (1885). Etablissement d'un fossé à travers la forêt communale pour une conduite d'eau souterraine destinée à l'usine Japy : convention entre la municipalité et les frères Japy (1885), lettre des frères Japy (1945).