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Archives communales déposées de Fertans

Déplier tous les niveaux

Date

1594-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Sœur institutrice de l’école des filles

Cote/Cotes extrêmes

EAC5460R2

Date

1869-1902

Présentation du contenu

Traitement de la sœur institutrice : lettre (1869). Donation faite à la congrégation de la Sainte-Famille de divers immeubles à Fertans à charge de les affecter à l’école des filles et de fournir une religieuse pour assurer l’instruction : décret présidentiel (1875 [copie 1902]), demande d’autorisation, état des biens et des ressources de l’établissement, liste du personnel (1902).