1712-1905
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient aussi un « état de la quête réalisé à La Sommette pour acheter des ornements pour l’église » (1841) et deux délibérations du conseil municipal regardant la délimitation et le bornage d’un terrain communal appelé le « pré au bœuf » (1842) et le contrôle de la conformité des travaux réalisés au presbytère (1846).
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