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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

1792-1800

Cote/Cotes extrêmes

EAC3360H42

Date

1792-1800

Présentation du contenu

Questionnaire et réponse sur les modalités de recrutement (s.d.), lettre des administrateurs du directoire du bureau (1792), actes d’engagement (an VIII).