2254W1-83
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 février 2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les dossiers comportent tout ou partie des pièces suivantes : rapports des Renseignements généraux et des services compétents de l’État, pièces relatives à la gestion des difficultés économiques, sociales et environnementales par le sous-préfet, comptes rendus de réunion en sous-préfecture, demandes de subvention, documentation, coupures de presse.
Mode de classement
À l’exception de Peugeot, les entreprises apparaissent dans l’ordre alphabétique des communes où elles se trouvent.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Entreprise de mécanique de précision, sous-traitant automobile.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Concerne essentiellement le suivi par le sous-préfet de la liquidation de la société en 2005-2006.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.