1842-1859

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Archives communales déposées de Belmont

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Archives communales déposées de Belmont

Date

1735-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,66 ml

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

EAC5644L1-EAC5645L5

Comptes de gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5644L3-5645L4

Date

1842-1895

1842-1859

Cote/Cotes extrêmes

EAC5644L3

Date

1842-1859

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