1651-1945
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Registres de délibérations.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Livre de greffe de la municipalité : faits, actes divers, délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, commissions de garde-champêtre.
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