4U1/1-415
Archives départementales du Doubs
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Origine
Modalités d'entrées
La partie contemporaine du fonds provient de deux versements effectués par le tribunal d'instance de Besançon : 1087W de 1985 et 1184W de 1988.
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Présentation du contenu
Cession de droits sociaux par Marie Gannard dans la société " Clerget et Compagnie ", exploitation et commerce de la faïencerie de Nans-sous-Sainte-Anne.
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