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1004W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1004W1-19

Date

1955-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,10 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs

Histoire de la conservation

Retraitement en 2001

Modalités d'entrées

Versement du 27 février 1980

Présentation du contenu

Élections professionnelles.
Expulsions locatives.
Congrégations religieuses.

Caisse d’assurance vieillesse du commerce et de l’industrie de Franche-Comté (CAVCI)

Cote/Cotes extrêmes

1004W11-12

Date

1972

Présentation du contenu

Conseil d’administration, élection.