Archives communales déposées de Gonsans

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Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Date

1811-1937

Chemins vicinaux, ruraux et d'intérêt commun

Cote/Cotes extrêmes

EAC5483O3

Date

1831-1935

Présentation du contenu

Chemin d’intérêt commun n°4, de Saint Vit à Gonsans. - Plan de la traverse du village (1886) ; améliorations (1935).
Chemin de Villedieu à Gonsans. - Vente de terrain du sieur Gonin (1839).
Chemin vicinal n°2 de la ferme du Faux. – Travaux (1843-1862) ; déclassement et plan (1904-1905).
Chemin vicinal de Saône à Gonsans : déclaration d’intérêt commun et répartition des dépenses(1851).
Chemin vicinal n°3 de Gonsans aux Parts Damoisey, confection (1895).
Rues du village. - Réparations, pavage, rigoles (1831-1935). Demande d’alignement pour construction dans le village (1840-1863). Autorisation de construction d’un mur au Sieur Lambert (1849). Autorisation de passage (1932).
Chemin rural n°1 de Gonsans au finage de la Cote, rectification (1902).