Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Ce fonds est constitué pour partie d'un versement fait en 1989 par la mairie d'Audincourt qui a fait l'objet d'un premier classement en série U la même année. Il est complété par 13 articles, initialement mêlés avec des archives de la justice de paix de Montbéliard, retraités en 1999 au moment du reclassement de cette justice de paix (4U15).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social.
Mode de classement
Classement par ordre chronologique de dépôt de la première pièce, correspondant le plus souvent à la création de la société.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Société anonyme coopérative de consommation à capital et personnel variables " L'Union coopérative de Sochaux ", achat et vente de denrées et marchandises nécessaires à l'alimentation et à l'entretien des coopérateurs, Sochaux (1913-1922) ; société coopérative de consommation anonyme à capital et personnel variables d'achat et de vente "Société coopérative de boulangerie ", Étouvans (1913-1929) ; société en commandite simple " Louis Peugeot et Cie " fonderies industrielles, Sochaux (1915) ; société en commandite simple " Peugeot Japy et Compagnie ", devient une société anonyme en 1928, fabrication, achat et ventes de pièces détachées de filature et machines à coudre, Valentigney (1917-1930) ; société anonyme coopérative de consommation à capital variable " Société Coopérative de Boucherie d'Audincourt ", Audincourt (1919-1928) ; société en commandite simple et en nom collectif " Jenny Frères et Compagnie ", devient une société anonyme en 1929, fabrication, achat et vente de limes, râpes, mèches, chaînes, scies, machines, Audincourt (1919-1929).
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