Triage des « bois et communaux landes pates et grasses patures et bruyeres »

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Archives communales déposées de Lanans

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Archives communales déposées de Lanans

Date

1659-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Bois communaux

Date

1728-1781

Triage des « bois et communaux landes pates et grasses patures et bruyeres »

Cote/Cotes extrêmes

EAC246DD15

Date

1730-1737

Présentation du contenu

Procès entre la Dame de Cusance et les communautés de Lanans et Vaudrivillers.

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