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2599W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs /  Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

 Date du versement : 11/03/2020

Gestion immobilière

Cote/Cotes extrêmes

2599W136

Date

1984-2008

Présentation du contenu

Généralités : fiches de renseignements par bâtiment, documents de synthèse (2004-2008). Château de Montbéliard, occupation : baux successifs, correspondance (1984-2008).