Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chambre départementale d’agriculture : liste des électeurs (1951), procès-verbal des opérations (1933, 1952). Chambre de commerce : listes des électeurs (1938-1953, avec lacunes). Chambre des métiers : listes des électeurs (1945-1946, 1949). Tribunaux paritaires : listes des électeurs ([194.], 1946-1950). Elections au conseil d’administration des caisses mutuelles d’assurances sociales et d’allocations familiales agricoles du Doubs : procès-verbal des opérations (1949). Election du conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux des opérations (1950).
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