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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251004982-251005435

Cote/Cotes extrêmes

1949W9

Présentation du contenu

251004982 - GROUPEMENT DES CAMPEURS UNIVERSITAIRES DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251004990 - CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES THEATRALES, 25000 BESANCON.
251005035 - ASSOCIATION COMTOISE DE TOURISME ET GITES DE VACANCES, 25000 BESANCON.
251005167 - AMICALE DE CHAMPVANS, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251005168 - AMICALE DES ECOLES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU.
251005176 - LES AMIS DE LA MATERNITE, 25000 BESANCON.
251005202 - ASSOCIATION DE PREVOYANCE SANTE DES ARTISANS DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251005297 - COMITE FRANC COMT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251005319 - UNION 'AIDE AUX PRETRES'- UNION DIOCESAINE DES AIDES AUX PRETRES, 25000 BESANCON.
251005336 - ASSOCIATION DE PNEUMOLOGIE BISONTINE, 25000 BESANCON.
251005368 - ASSOCIATION DES AMIS DE FONTAINE ARGENT, 25000 BESANCON.
251005395 - JEUNESSE RURALE DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251005435 - ASSOCIATION "FACE A LA DROGUE", 25000 BESANCON.
DNR 251005388 - SERVICE ECO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.