[1592]-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Acquisition d’une seconde cloche : pièces de procédure (1773-1775).
Réparations, dépenses de luminaire, gages du maître d’école : procès-verbal de la subdélégation de Baume-les-Dames, jugement (1776-1786).
La paroisse regroupe les communes de Domprel, Grandfontaine, La Sommette et les moulins de Creuse.
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