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Archives communales déposées de Cusance

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Date

1587-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,6 ml

Biographie ou Histoire

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Autres familles

Cote/Cotes extrêmes

EAC6078II3

Date

1713-1787

Présentation du contenu

Reconnaissance de dette de Vincent Cheulet de Montivernage à Pierre Poulet, son beau-frère (1713). Amodiation d'une maison à Denis Deschamps de Guillon par N. Bouhesier (1716). Vente d'une pièce de terre par Jean-Baptiste Simon de Cusance-le-Châtel, à Alexis Simon, fils de feu François Simon, de Cusance-le-Châtel (1725). Vente par Nicolas Simon, meunier à Cusance-le-Châtel, d'une [chenevière] à Jean-Pierre Louis Grand de Cusance-le-Prieuré (1762). Vente par Henry Huot, notaire royal résidant à Vercel, d'un pré sis au territoire de Cusance-le-Châtel, à Jean-Claude Colin, résidant à Vaudrivillers (1767). Amodiation de deux près et d'un terrain au sieur Porterey (1778). Procès entre Jean-Baptiste Pouillet, propriétaire de la papèterie de Cusance, et Claude-François et Nicolas Simon, amodiateurs du moulin de Cusance, afin d'obtenir la saisie du cens due à la baronne de Belvoir et Cusance pour le règlement d'une indemnité résultant de la perte par elle d'un procès contre le sieur Pouillet (1785-1787).