1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Instituteur intérimaire, nomination : avis de nomination (1883), procès-verbal d'installation dans ses fonctions (1943). Fournitures scolaires : marché passé entre la commune et un libraire (1889). Listes nominatives d’élèves (1887, sd). Révision du classement général des écoles primaires, maintien des établissements de la commune : lettre d’information de la préfecture (1888). Cours d'adultes, autorisation d'en donner : délibération (1899).
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