1790-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Adduction d’eau potable. - Construction d’une fontaine : devis (1847). Construction d’un puit avec pompe et auge-abreuvoir : devis estimatif ; emprunt (1893-1900). Projet d’alimentation en eau du hameau près de la gare et de fermes isolées : cahier des charges (1922). Établissement de conduites à la demande de particuliers (1928-1929).
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