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3Z Arrondissement de Porrentruy

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-3Z43

Date

1793-1814

Biographie ou Histoire

Archives de l’ancien département du Mont Terrible, remises à la France en 1954 par le gouvernement du canton de Berne.

Bois et forêts des cantons d'Audincourt et Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3Z15

Date

1800-1813

Présentation du contenu

Forêts nationales (impériales), pâturage, pacage, chauffage. Vente d’une coupe extraordinaire de bois à Bethoncourt pour obtenir les fonds nécessaires à l’acquittement des dettes et aux frais de réparations de deux ponts, fontaine et pressoir de ladite commune (1800-1813). Forêts nationales, communales et particulières (1801-1802). Ventes de bois de marine. Gardes-forestiers, délits (1806-1813).