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2146W Conseil général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2146W1-18

Date

1993-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,80 m.l.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction de la jeunesse, des sports et de la culture

Modalités d'entrées

Versement du 23 janvier 2013

Cote/Cotes extrêmes

2146W7-18

Date

1993-2004

Cote/Cotes extrêmes

2146W12-18

Date

1993-2004

Cote/Cotes extrêmes

2146W16-18

Date

1993-2002

Présentation du contenu

Décisions BP, extrait rapport CP, délibérations, dossiers de demande de subvention, éventuels dossiers de réunion de Conseil d’administration.

Maquette Architecture Patrimoine Environnement (MAPE)

Cote/Cotes extrêmes

2146W17

Date

1996-2002

Présentation du contenu

Convention annuelle portant sur un projet de maquette de la commune de L’Hôpital-du-Grosbois (1996) ; convention triennale (2000-2002). Changement de thématique à compter de 2003 (éducation artistique).