1963W Direction régionale de l'environnement

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Cote/Cotes extrêmes

1963W1-158

Date

1952-2008

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'environnement (DIREN) / Service de l'eau et des risques naturels (SEAURN)

Biographie ou Histoire

Le service régional de l'aménagement des eaux (SRAE), dont l'existence remonte aux années 1960, a intégré les services de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) dans les années 1984-1985.
Il en sera distrait pour fusionner avec la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE) et ainsi donner naissance à la DIREN de Franche-Comté, effectivement installée en 1992.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 6 novembre 2009

Présentation du contenu

Les archives contenues dans le présent versement portent essentiellement sur la gestion des eaux et ont été produites pour une grande partie par le SRAE de Franche-Comté, puis par le service en charge de ce secteur au sein de la DIREN.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1963W109-157

Date

1965-2005

Présentation du contenu

Études produites par ou pour le SRAE, puis le service en charge de l’eau au sein de la DIREN.

Cote/Cotes extrêmes

1963W128-138

Date

1973-2003

Cote/Cotes extrêmes

1963W129-138

Date

1973-2003

Mode de classement

Études réparties par département, puis classées chronologiquement.

Cote/Cotes extrêmes

1963W129-135

Date

1973-1995

Cote/Cotes extrêmes

1963W129-131

Date

1975-1989

Les pertes du Doubs.

Cote/Cotes extrêmes

1963W131

Date

1980-1989

Présentation du contenu

Étude des pertes du Doubs (1980) ; rapport de synthèse, étude sur l’analyse statistique des pertes du Doubs, étude de l’incidence du relèvement de 0,40 mètres du niveau du lac Saint-Point sur les installations hydrauliques (1983, 1989) ; propositions en vue d’instaurer un contrôle des pertes (1989).